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Erreur BR-CO-13 : total hors TVA incohérent avec lignes, remises et frais

Le total hors TVA doit être égal au total des lignes, moins les remises globales, plus les frais globaux. Ici, le calcul ne tombe pas juste.

Ce que dit la règle

Montant total hors TVA (BT-109) = somme des montants nets des lignes (BT-131) moins somme des remises (BT-107) plus somme des frais (BT-108).

Texte d'origine : « Invoice total amount without VAT (BT-109) = Σ Invoice line net amount (BT-131) - Sum of allowances on document level (BT-107) + Sum of charges on document level (BT-108). »

Source : Schematron officiel EN 16931 pour la syntaxe CII, version 1.3.16.

Causes fréquentes

Comment corriger (côté émetteur)

La correction se fait dans le logiciel qui produit la facture. Une facture déjà émise ne se modifie pas : elle se corrige par un avoir ou une facture rectificative.

Vérifier une facture reçue

Le lecteur recalcule le total hors TVA (lignes, moins remises, plus frais) et le compare au montant déclaré.

Déposez le fichier sur le lecteur en ligne : la facture s'affiche comme un document lisible, sans être envoyée sur un serveur.

Ouvrez votre facture maintenant

Gratuit, sans inscription. Le fichier reste sur votre ordinateur.

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